Nous utilisons nos propres cookies et ceux de tiers pour améliorer l'expérience des utilisateurs lors de votre navigation. Si vous continuez sur le site, vous acceptez automatiquement son utilisation. 

Voir politique de cookies et Sécurité

J'accepte

Mentions Légales

Informations générales
Conformément à l'article 10 de la loi n ° 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l'information et du commerce électronique, nous vous fournissons les informations suivantes:
Le présent site web d’internet de déguisements Bacanal a été édité par :

DISFRACES BACANAL S.L. qui est une Société à Responsabilité Limitée espagnole domiciliée Calle Manifestation 6-12 50003 Zaragoza avec le numéro de siret : B99234577. Enregistré au registre du commerce de Saragosse, Tome 3687, Feuillet 128, S8, Page Z48038. Première inscription.

Condition d'utilisation

Les conditions d'accès et d'utilisation de ce site sont régies par la législation en vigueur et par le principe de bonne foi, obligeant l'utilisateur à faire bon usage du site. Aucun comportement contraire à la loi, aux droits ou aux intérêts de tiers n'est autorisé.

Être utilisateur du site de www.deguisementsbacanal.fr implique que vous reconnaissez que vous avez lu et accepté ces conditions et les dispositions et réglementations légales applicables en la matière. Si pour une raison quelconque vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, ne continuez pas à utiliser ce site.

Tout type de notification et / ou réclamation ne sera valable que par notification écrite et / ou courrier certifié.

Responsabilités d’usage

DISFRACES BACANAL S.L. n'est pas responsable des informations et du contenu stockés dans les forums, les réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier du contenu de manière indépendante sur le site Web du fournisseur.

Cependant, compte tenu de l'art. 11 et 16 de la LSSI-CE, DISFRACES BACANAL S.L. s'engage à retirer ou dans le cas échéant, à bloquer tout contenu susceptible d'affecter ou de contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits des tiers ou à la moralité et à l'ordre public.

La société ne sera pas non plus responsable des dommages provenants d’erreurs ou de mauvaises configurations du logiciel installé sur l'ordinateur de l'utilisateur Internet. Cela exclut toute responsabilité pour tout incident technique ou défaillance survenant lorsque l'utilisateur se connecte à Internet. De même, l’absence d’interruptions ou d’erreurs dans l’accès au site Web n’est pas garantie.
De même, DISFRACES BACANAL S.L. se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou d'éliminer les informations contenues dans son site Web, ainsi que sa configuration ou sa présentation, à tout moment sans en assumer la responsabilité.

Propriété intellectuelle

DISFRACES BACANAL S.L. est titulaire de tous les droits sur le logiciel de la publication numérique, ainsi que les droits de propriété industrielle et intellectuelle du contenu inclus, à l'exception des droits sur les produits et services à caractère public qui ne sont pas de la propriété de la présente entreprise.

DISFRACES BACANAL S.L. est une société dédiée à la vente déguisements, d’articles de carnaval, de costumes régionaux, d’accessoires, de tissus, de mercerie ...

Aucun matériel publié sur ce site Web ne peut être reproduit, copié ou publié sans le consentement écrit de DISFRACES BACANAL S.L.

Toutes les informations reçues sur le Web, telles que les commentaires, les suggestions ou
les idées, seront considérées comme attribuées à DISFRACES BACANAL S.L. gratuitement. Aucune information ne doit être envoyée qui NE PEUT PAS être traitée de cette manière.

DISFRACES BACANAL S.L. n'est pas responsable des informations et du contenu stockés dans les forums, les réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier du contenu de manière indépendante sur le site Web du fournisseur.

Loi applicable et Juridiction
Ces conditions générales sont régies par la législation espagnole. Pour tout litige pouvant survenir concernant le site Web ou l'activité qui s'y déroule, les tribunaux de Saragosse seront compétents, l'utilisateur renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait lui correspondre.